AccueilÀ propos du CégepRèglementationPolitiques et règlements

Politiques et règlements

Type de publications:

Politiques

Politique
Amendée le 19 juin 2024

Politique de gestion du personnel cadre du Cégep de Sorel-Tracy (amendée le 19 juin 2024)

Politique
Amendée le 19 juin 2024

Politique de perfectionnement du personnel professionnel (amendée le 19 juin 2024)

Politique
Adoptée le 4 avril 2024

Politique relative à l’autorisation et au remboursement des frais de déplacement et de séjour

Politique
Adoptée le 25 janvier 2024

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel

Politique
Amendée le 25 janvier 2024

Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes

Politique
Adoptée le 14 novembre 2023

Politique de sécurité de l’information et des technologies

Politique
Adoptée le 21 septembre 2023

Politique d’intégrité et de conduite responsable en recherche

Politique
Adoptée le 21 juin 2023

Politique institutionnelle sur la santé mentale étudiante au Cégep de Sorel-Tracy

Politique
Adoptée le 21 juin 2023

Politique institutionnelle relative à l’usage, à la qualité et à la valorisation de la langue française

Politique
Adoptée le 21 juin 2023

Politique de perfectionnement du personnel enseignant

Politique
Adoptée le 21 juin 2023

PIRAC – Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences

Politique
Adoptée le 30 mars 2023

Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

Politique
Amendée le 14 novembre 2022

Politique de développement des collections

Politique
Amendée le 24 mars 2022

Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy

Politique
Adoptée le 24 mars 2022

PIÉA – Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages

Politique
Adoptée le 10 juin 2021

Politique relative aux dons aux contributions et à l’adhésion à des organismes

Politique
Adoptée le 10 juin 2021

Politique concernant les services autofinances

Politique
Adoptée le 25 mars 2021

PIGPE – Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études

Politique
Adoptée le 27 mai 2020

Politique relative à l’utilisation de vidéosurveillance par le Cégep de Sorel-Tracy

Politique
Amendée le 31 janvier 2019

Politique institutionnelle contre la discrimination, le harcèlement et la violence en milieu de travail

Politique
Adoptée le 29 novembre 2018

Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme

Politique
Amendée le 28 novembre 2018

Politique de gestion du personnel d’encadrement du Collège de Sorel-Tracy

Politique
Adoptée le 21 février 2018

Politique de perfectionnement et de formation du personnel de soutien

Politique
Amendée le 20 septembre 2017

Politique de perfectionnement du personnel professionnel

Politique
Amendée le 29 novembre 2012

Politique en matière de santé et sécurité au travail

Politique
Amendée le 18 juin 2009

Politique institutionnelle relative à la santé et la bonne forme physique

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